ÉDITEUR DU SITE
INTEGR’ACTION
SARL au capital de 6000€ immatriculée au RCS de Brest sous le numéro 918 248 063, dont le siège est situé au 80 rue Joseph-Louis Proust – 29490 Guipavas
+33 (0) 2 98 28 98 06
www.integraction.bzh
Directeur de la publication : SAMUEL LE PAGE
CONCEPTION DU SITE
Création & Développement : maxencedoucet.com
HÉBERGEMENT
L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com
ACCÈS AU SITE
L’utilisateur du site internet www.integraction.bzh reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site internet. Conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Les utilisateurs sur site web sont tenus de respecter les dispositions de la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant d’informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée et d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes
CONTENU DU SITE
INTEGR’ACTION ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou de l’indisponibilité de certaines informations. Nous remercions les utilisateurs du site de nous faire part d’éventuelles omissions, erreurs ou corrections, en adressant un email au webmaster du site.
PROPRIÉTÉ
Conformément aux textes et dispositions régissant les droits d’auteurs, les droits de propriété littéraire et artistique et/ou les droits voisins, la reproduction, la représentation et l’usage de tout ou partie des éléments composant le site www.integraction.bzh à des fins autres que strictement privées sont interdites en l’absence d’autorisation préalable écrite d’INTEGR’ACTION.
Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse d’INTEGR’ACTION, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité d’INTEGR’ACTION.
DONNÉES PERSONNELLES
En conformité avec les dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir de ce site web a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Ce site ne collecte aucune autre donnée que des adresses IP destinées à un usage purement technique, nécessaire à la production de statistiques de consultation. Les courriers et documents reçus ou envoyés par le biais de la messagerie électronique sont conservés pendant une durée de un an et sont ensuite sauvegardés.
LOI APPLICABLE
L’usage de ce site web est régi par la loi française à l’exception de toute autre législation.